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Code SH 01069000 - Autres animaux vivants restants
Animaux, vivants (à l’excl. des mammifères, reptiles, oiseaux, insectes, poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques ainsi que des cultures de micro-organismes et des produits simil.)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Coquillages vivants destinés à être utilisés comme aliments (200 pièces, 10 kg)
- Échinodermes marins vivants tels que étoiles de mer et concombres de mer (100 pièces, 5 kg)
- Animaux invertébrés terrestres tels que escargots et limaces (500 pièces, 2 kg)
- Coraux vivants destinés à être utilisés pour des exposition (50 pièces, 1 kg)
- Annelides marins vivants tels que vers marins et sangsues (200 pièces, 3 kg)
- Échinodermes marins vivants tels que étoiles de mer et concombres de mer (100 pièces, 5 kg)
- Animaux invertébrés terrestres tels que escargots et limaces (500 pièces, 2 kg)
- Coraux vivants destinés à être utilisés pour des exposition (50 pièces, 1 kg)
- Annelides marins vivants tels que vers marins et sangsues (200 pièces, 3 kg)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 01
5 Restrictions commerciales et politique
Position 0106
26 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 010690
10 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 01069000
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2031/01
2022-08-02
ERGA OMNES (1011)
Import control - IAS
Regulation 1203/22
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-11-14
European Union (EU)
Veterinary control
Regulation 0632/21
2024-08-01
All third countries (1008)
Veterinary control
Regulation 0632/21
2023-11-14
European Union (EU)
Veterinary control
Regulation 0632/21
2024-08-01
All third countries (1008)
Veterinary control
Regulation 0632/21
2023-11-14
European Union (EU)
Veterinary control
Regulation 0632/21
2024-08-01
All third countries (1008)
Veterinary control
Regulation 0632/21
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 1069000
Changements en faveur de 1069000
2011:
1069000
➜
2012:
1069000
2011:
1069000
➜
2012:
1064100
2011:
1069000
➜
2012:
1064900
Changements en faveur de 1069000
2001:
1060090
➜
2002:
1069000
2011:
1069000
➜
2012:
1069000