Code SH 02071110 - Poulets fermiers pas découpésfraîs

Coqs et poules [des espèces domestiques], présentés plumés, sans boyaux, avec la tête et les pattes, dénommés 'poulets 83%', frais ou réfrigérés

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Coq de 1,5 kg, frais, avec plumage intact, tête et pattes encore attachées, emballé dans un sac plastique étanche
- Poule de 2,2 kg, réfrigérée, présentée sur un plateau de polystyrène, avec sa tête et ses pattes, sans boyaux
- Poulet de 1,8 kg, frais, avec un plumage irisé, tête et pattes intactes, placé dans une boîte en carton
- Coq de 2,5 kg, réfrigéré, sécurisé dans un film plastique, tête et pattes attachées, sans trace de découpage
- Poule de 2 kg, fraîche, dans un sac en polyéthylène, avec sa tête et ses pattes, présentée sur un lit de glace
- Poulet de 1,2 kg, frais, dans un emballage individuel en film étirable, tête et pattes encore fixées, sans trace de liquide

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    0207 Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du no 0105 De volailles de l'espèce Gallus domesticus 020711 Non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés 02071110 Présentés plumés, sans boyaux, avec la tête et les pattes, dénommés « poulets 83 % » 02071130 Présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés « poulets 70 % » 02071190 Présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés « poulets 65 % », ou autrement présentés

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 02
4 Restrictions commerciales et politique
Position 0207
28 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 020711
12 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 02071110
2021-07-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential tariff quota
Regulation 0761/20
2021-07-01
United States (US)
Non preferential tariff quota
Regulation 0761/20
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 2071110
1995: 2071011
1996: 2071110