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Code SH 02071290 - Poulets congelés plumés découpés
Coqs et poules [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'poulets 65%', congelés, ou coqs et poules autrement présentés, non-découpés en morceaux, congelés (à l'excl. des 'poulets 70%')
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Un poulet de 1,5 kg, congelé, dont la tête, les pattes et le cou ont été retirés, et dont les organes internes ont été enlevés, dénommé 'poulet 65%'
- Un coq de 2 kg, plumé, vidé, sans tête, pattes et cou, congelé, également appelé 'poulet 65%'
- Une poule de 1,8 kg, congelée, dont le cœur, le foie et le gésier ont été enlevés, et qui répond aux critères du 'poulet 65%'
- Un lot de 10 coqs, congelés, vidés, sans tête, pattes et cou, pesant chacun environ 1,2 kg, dénommé 'poulets 65%'
- Des poulets congelés, plumés, vidés, sans tête, pattes et cou, fournis en cartons de 5 kg, répondant à la dénomination 'poulets 65%'
- Un coq de 3 kg, congelé, dont les organes internes ont été enlevés, répondant aux critères du 'poulet 65%', mais ne présentant pas les características des 'poulets 70%'
- Un coq de 2 kg, plumé, vidé, sans tête, pattes et cou, congelé, également appelé 'poulet 65%'
- Une poule de 1,8 kg, congelée, dont le cœur, le foie et le gésier ont été enlevés, et qui répond aux critères du 'poulet 65%'
- Un lot de 10 coqs, congelés, vidés, sans tête, pattes et cou, pesant chacun environ 1,2 kg, dénommé 'poulets 65%'
- Des poulets congelés, plumés, vidés, sans tête, pattes et cou, fournis en cartons de 5 kg, répondant à la dénomination 'poulets 65%'
- Un coq de 3 kg, congelé, dont les organes internes ont été enlevés, répondant aux critères du 'poulet 65%', mais ne présentant pas les características des 'poulets 70%'
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue

-
0207
Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du no 0105
De volailles de l'espèce Gallus domesticus
020712
Non découpés en morceaux, congelés
02071210
Présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés « poulets 70 % »
02071290
Présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés « poulets 65 % », ou autrement présentés
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 02
4 Restrictions commerciales et politique
Position 0207
28 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 020712
13 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 02071290
2021-07-01
Brazil (BR)
Security based on representative price, reduced under the benefit of a tariff quota
Regulation 0761/20
2021-07-01
Thailand (TH)
Security based on representative price, reduced under the benefit of a tariff quota
Regulation 0761/20
2021-07-01
Chile (CL)
Security based on representative price, reduced under the benefit of a tariff quota
Regulation 0761/20
2021-07-01
Chile (CL)
Additional duty based on CIF price, reduced under the benefit of a tariff quota
Regulation 0761/20
2021-07-01
Thailand (TH)
Additional duty based on CIF price, reduced under the benefit of a tariff quota
Regulation 0761/20
2021-07-01
Brazil (BR)
Additional duty based on CIF price, reduced under the benefit of a tariff quota
Regulation 0761/20
2021-07-01
Argentina (AR)
Additional duty based on CIF price, reduced under the benefit of a tariff quota
Regulation 0761/20
2021-07-01
Argentina (AR)
Security based on representative price, reduced under the benefit of a tariff quota
Regulation 0761/20
2021-07-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential tariff quota
Regulation 0761/20
2021-07-01
United States (US)
Non preferential tariff quota
Regulation 0761/20
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 2071290
1995:
2072190
➜
1996:
2071290