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Code SH 02075290 - « Oies plumées congelées »
Oies domestiques, présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec ou sans le cœur et le gésier, dénommées [oies 75 %], ou autrement présentées, non découpées en morceaux, congelées
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Oie plumée, vidée, sans tête ni pattes, avec cœur et gésier, pesant 2,5 kg, dans un emballage de 10 unités
- 20 oies dénommées « oies 75 % », congelées, emballées individuellement, de 3 kg pièce
- Oie domestique, présentée plumée, vidée, sans tête ni pattes, sans cœur et gésier, de 1,8 kg, emballée en lots de 5 unités
- Lot de 15 oies congelées, plumées, vidées, sans tête ni pattes, avec cœur et gésier, de 2,2 kg pièce
- 50 oies domestiques, présentées plumées, vidées, sans tête ni pattes, sans cœur et gésier, congelées, emballées en boxes de 10 unités
- 20 oies dénommées « oies 75 % », congelées, emballées individuellement, de 3 kg pièce
- Oie domestique, présentée plumée, vidée, sans tête ni pattes, sans cœur et gésier, de 1,8 kg, emballée en lots de 5 unités
- Lot de 15 oies congelées, plumées, vidées, sans tête ni pattes, avec cœur et gésier, de 2,2 kg pièce
- 50 oies domestiques, présentées plumées, vidées, sans tête ni pattes, sans cœur et gésier, congelées, emballées en boxes de 10 unités
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
D'oies
020752
Non découpés en morceaux, congelés
02075210
Présentées plumées, saignées, non vidées, avec la tête et les pattes, dénommées « oies 82 % »
02075290
Présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec ou sans le cœur et le gésier, dénommées « oies 75 % », ou autrement présentées
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 02
4 Restrictions commerciales et politique
Position 0207
28 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 020752
15 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 02075290
2024-06-07
Ukraine (UA)
Preferential tariff quota
Regulation 1671/24
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2025-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 2075290
2011:
2073359
➜
2012:
2075290