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Code SH 02075571 - Paletots doies domestiques
Paletots, non désossés, d'oies domestiques, congelés
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Paletot de d'oie domestique congelé, poids 1,2 kg, emballé dans un sac plastique
- Deux palets de paletots de d'oies domestiques congelés, 5 kg au total, emballés dans un carton
- Paletot de d'oie domestique congelé, poids 0,8 kg, étiqueté 'Cuisine française'
- Quatre palets de paletots de d'oies domestiques congelés, 10 kg au total, stockés dans un conteneur réfrigéré
- Paletot de d'oie domestique congelé, poids 0,5 kg, enrobé dans un film plastique alimentaire
- Un lot de 20 palets de paletots de d'oies domestiques congelés, 40 kg au total, préparé pour l'exportation
- Deux palets de paletots de d'oies domestiques congelés, 5 kg au total, emballés dans un carton
- Paletot de d'oie domestique congelé, poids 0,8 kg, étiqueté 'Cuisine française'
- Quatre palets de paletots de d'oies domestiques congelés, 10 kg au total, stockés dans un conteneur réfrigéré
- Paletot de d'oie domestique congelé, poids 0,5 kg, enrobé dans un film plastique alimentaire
- Un lot de 20 palets de paletots de d'oies domestiques congelés, 40 kg au total, préparé pour l'exportation
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
D'oies
020755
Autres, congelés
Morceaux
Non désossés
02075521
Demis ou quarts
02075531
Ailes entières, même sans la pointe
02075541
Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes
02075551
Poitrines et morceaux de poitrines
02075561
Cuisses et morceaux de cuisses
02075571
Paletots
02075581
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 02
4 Restrictions commerciales et politique
Position 0207
28 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 020755
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 02075571
2025-02-01
Chile (CL)
Preferential tariff quota
Regulation 0184/25
2025-01-01
Peru (PE)
Preferential tariff quota
Regulation 0405/13
2012-01-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2012-01-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
2012-01-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2012-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2012-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
2012-01-01
Occupied palestinian Territory (PS)
Tariff preference
Decision 0824/11
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2016-04-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2016-07-01
Mexico (MX)
Tariff preference
Decision 0415/00
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2025-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 2075571
2011:
2073671
➜
2012:
2075571