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Code SH 02109291 - Viandes de mammifères marins
Viandes d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre des pinnipèdes), salées, en saumure, séchées ou fumées
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Viande de lion de mer crus, congelés, 10 kg
- Steaks de phoque salés, 500 g, emballés sous vide
- Foie de morse fumé, 200 g, en bouteille de verre
- Tartinades de viande d'otarie, séchée, 150 g, conditionnée sous emballage hermétique
- Foie de lion de mer séché, 100 g, emballé dans un sac en tête
- Côtes de phoque salées, 1 kg, en pièce entière
- Boutures de viande de morse fumée, 50 g, en bouteille de plastique
- Steaks de phoque salés, 500 g, emballés sous vide
- Foie de morse fumé, 200 g, en bouteille de verre
- Tartinades de viande d'otarie, séchée, 150 g, conditionnée sous emballage hermétique
- Foie de lion de mer séché, 100 g, emballé dans un sac en tête
- Côtes de phoque salées, 1 kg, en pièce entière
- Boutures de viande de morse fumée, 50 g, en bouteille de plastique
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
0210
Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats
Autres, y compris les farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats
021092
De baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre Cetacea); de lamantins et dugongs (mammifères de l’ordre Sirenia); d’otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia)
Autres
02109291
Viandes
02109292
Abats
02109299
Farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 02
4 Restrictions commerciales et politique
Position 0210
28 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 021092
11 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 02109291
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
2015-10-18
ERGA OMNES (1011)
Import control on seal products
Regulation 1850/15
2016-07-01
Mexico (MX)
Tariff preference
Decision 0415/00
2016-10-10
South Africa (ZA)
Tariff preference
Decision 1623/16
2020-01-01
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2020-01-01
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 2109291
2011:
2109939
➜
2012:
2109291