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Code SH 03019110 - Truites vivantes Apache et Chrysogaster
Truites des espèces 'Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster', vivantes
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Une truite vivante de l'espèce Oncorhynchus apache, pesant 1,5 kg et mesurant 45 cm, importée de la réserve naturelle de l'Arizona (États-Unis)
- Un lot de 20 truites vivantes de l'espèce Oncorhynchus chrysogaster, pesant individuellement entre 0,5 kg et 1 kg et mesurant entre 30 cm et 40 cm, importées du fleuve Sacramento (Californie, États-Unis)
- Deux truites vivantes de l'espèce Oncorhynchus apache, pesant respectivement 0,8 kg et 1,2 kg et mesurant respectivement 35 cm et 40 cm, importées de la réserve naturelle de New Mexico (États-Unis)
- Un lot de 50 truites vivantes de l'espèce Oncorhynchus chrysogaster, pesant individuellement en moyenne 0,7 kg et mesurant en moyenne 32 cm, importées du fleuve Colorado (Arizona, États-Unis)
- Trois truites vivantes de l'espèce Oncorhynchus apache, pesant respectivement 0,9 kg, 1,0 kg et 1,1 kg et mesurant respectivement 38 cm, 40 cm et 42 cm, importées du parc national de Glenwood Springs (Colorado, États-Unis)
- Un lot de 15 truites vivantes de l'espèce Oncorhynchus chrysogaster, pesant individuellement entre 0,3 kg et 0,6 kg et mesurant entre 20 cm et 30 cm, importées de la rivière Williamson (Oregon, États-Unis)
- Un lot de 20 truites vivantes de l'espèce Oncorhynchus chrysogaster, pesant individuellement entre 0,5 kg et 1 kg et mesurant entre 30 cm et 40 cm, importées du fleuve Sacramento (Californie, États-Unis)
- Deux truites vivantes de l'espèce Oncorhynchus apache, pesant respectivement 0,8 kg et 1,2 kg et mesurant respectivement 35 cm et 40 cm, importées de la réserve naturelle de New Mexico (États-Unis)
- Un lot de 50 truites vivantes de l'espèce Oncorhynchus chrysogaster, pesant individuellement en moyenne 0,7 kg et mesurant en moyenne 32 cm, importées du fleuve Colorado (Arizona, États-Unis)
- Trois truites vivantes de l'espèce Oncorhynchus apache, pesant respectivement 0,9 kg, 1,0 kg et 1,1 kg et mesurant respectivement 38 cm, 40 cm et 42 cm, importées du parc national de Glenwood Springs (Colorado, États-Unis)
- Un lot de 15 truites vivantes de l'espèce Oncorhynchus chrysogaster, pesant individuellement entre 0,3 kg et 0,6 kg et mesurant entre 20 cm et 30 cm, importées de la rivière Williamson (Oregon, États-Unis)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 03
32 Restrictions commerciales et politique
Position 0301
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 030191
20 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 03019110
1996-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2004-04-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
2009-04-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2010-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2010-05-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2012-01-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2017-09-21
European Economic Area (2012)
Tariff preference
Decision 0001/94
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 3019110
1995:
3019919
➜
1996:
3019110