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Code SH 03023511 - Thon rouge industriel
Thons rouges de l'Atlantique [Thunnus thynnus], frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Thon rouge de l'Atlantique, 10 kg, frais, pour la fabrication de conserves (1604.10.30)
- Thon rouge du Pacifique, 5 kg, réfrigéré, pour la transformation en burgers de poisson (1604.10.10)
- Lot de Thons rouges de l'Atlantique, 20 kg, congelés, pour la production de sauce à base de poisson (1604.10.50)
- Thon rouge de l'Atlantique, 15 kg, frais, pour la fabrication de filets de poisson pour lafood industry (1604.10.20)
- Thon rouge du Pacifique, 8 kg, réfrigéré, pour la préparation de plats cuisinés (1604.10.40)
- Thon rouge de l'Atlantique, 12 kg, congelé, pour la production de produits de poisson en conserve (1604.10.60)
- Thon rouge du Pacifique, 18 kg, frais, pour la fabrication de produits de poisson déshydratés (1604.10.80)
- Thon rouge du Pacifique, 5 kg, réfrigéré, pour la transformation en burgers de poisson (1604.10.10)
- Lot de Thons rouges de l'Atlantique, 20 kg, congelés, pour la production de sauce à base de poisson (1604.10.50)
- Thon rouge de l'Atlantique, 15 kg, frais, pour la fabrication de filets de poisson pour lafood industry (1604.10.20)
- Thon rouge du Pacifique, 8 kg, réfrigéré, pour la préparation de plats cuisinés (1604.10.40)
- Thon rouge de l'Atlantique, 12 kg, congelé, pour la production de produits de poisson en conserve (1604.10.60)
- Thon rouge du Pacifique, 18 kg, frais, pour la fabrication de produits de poisson déshydratés (1604.10.80)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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0302
Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du no 0304
Thons (du genre Thunnus), listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des nos 030291 à 030299
030235
Thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique (Thunnus thynnus, Thunnus orientalis)
Thons rouges de l'Atlantique (Thunnus thynnus)
03023511
Destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604
03023519
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 03
32 Restrictions commerciales et politique
Position 0302
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 030235
14 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 03023511
2025-01-01
All third countries (1008)
Non preferential tariff quota under end-use
Regulation 0216/19
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1006/11
2014-08-20
Non-cooperating countries in fighting illegal, unreported and unregulated fishing (3000)
Control on illegal, unreported and unregulated fishing
Regulation 1005/08
2024-01-09
ERGA OMNES (1011)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 2833/23
2014-08-20
Non-cooperating countries in fighting illegal, unreported and unregulated fishing (3000)
Control on illegal, unreported and unregulated fishing
Regulation 1005/08
2024-01-09
All third countries (1008)
Restriction on export
Regulation 2833/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 3023511
2011:
3023510
➜
2012:
3023511