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Code SH 03023980 - Thons frais/réfrigérés selecionnés
Thons du genre [Thunnus], frais ou réfrigérés (à l’excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves ainsi que des thons des espèces [Thunnus alalunga, Thunnus albacares, Thunnus obesus, Thunnus thynnus, Thunnus orientalis et Thunnus maccoyii])
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Ton rouge frais de 5 kg emballé en cageots, provenant du Japon
- Thon blanc réfrigéré de 2 tonnes, stocké en conteneurs, en provenance de la Thaïlande
- Thon listao frais de 10 kg, pour fabrication de sashimi, acheminé par avion depuis le Brésil
- Thon jaune frais de 500 kg, conservé à -4°C, expédié de la Chine en tanker réfrigéré
- Thon géant frais de 1,5 tonne, livré en frais à la cryogénie, originaire d'Indonésie
- Thon blanc réfrigéré de 2 tonnes, stocké en conteneurs, en provenance de la Thaïlande
- Thon listao frais de 10 kg, pour fabrication de sashimi, acheminé par avion depuis le Brésil
- Thon jaune frais de 500 kg, conservé à -4°C, expédié de la Chine en tanker réfrigéré
- Thon géant frais de 1,5 tonne, livré en frais à la cryogénie, originaire d'Indonésie
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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0302
Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du no 0304
Thons (du genre Thunnus), listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des nos 030291 à 030299
030239
Autres
03023920
Destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604
03023980
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 03
32 Restrictions commerciales et politique
Position 0302
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 030239
17 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 03023980
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-07-01
Korea, Republic of (South Korea) (KR)
Tariff preference
Decision 0265/11
2017-09-21
European Economic Area (2012)
Tariff preference
Decision 0001/94
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
2025-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 3023980
2011:
3023990
➜
2012:
3023980