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Code SH 03028115 - Aquillats et Roussettesonly
Aiguillats «Squalus acanthias» et roussettes «Scyliorhinus spp.», frais ou réfrigérés
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Un lot de 20 kg d'Aiguillats frais, emballés dans des sacs en plastic, prêt à être exporté vers le Japon
- Une livraison de 500 kg de roussettes réfrigérées, stockées dans des caisses en bois, destinée au marché local
- 100 Aiguillats surgelés, rangés dans des emballages individuels, pour être exportés vers les États-Unis
- Un envoi de 300 roussettes fraîches, placées dans des cartons isolés, à destination de la France
- Une livraison de 500 kg de roussettes réfrigérées, stockées dans des caisses en bois, destinée au marché local
- 100 Aiguillats surgelés, rangés dans des emballages individuels, pour être exportés vers les États-Unis
- Un envoi de 300 roussettes fraîches, placées dans des cartons isolés, à destination de la France
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0302
Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du no 0304
Autres poissons, à l’exclusion des abats de poissons comestibles des nos 030291 à 030299
030281
Squales
03028115
Aiguillats (Squalus acanthias) et roussettes (Scyliorhinus spp.)
03028130
Requins-taupes communs (Lamna nasus)
03028140
Requins bleus (Prionace glauca)
03028180
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 03
32 Restrictions commerciales et politique
Position 0302
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 030281
22 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 03028115
2025-01-01
Norway (NO)
Preferential tariff quota
Regulation 3164/24
2017-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
2017-09-21
European Economic Area (2012)
Tariff preference
Decision 0001/94
2023-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 3028115
2016:
3028110
➜
2017:
3028115
2016:
3028120
➜
2017:
3028115