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Code SH 03028410 - Bars européens frais/réfrigérés
Bars (loups) [Dicentrarchus labrax], frais ou réfrigérés
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Un lot de 10 kg de Bars (loups) européens frais, de 30-40 cm de longueur, destinés à la consommation humaine
- 200 exemplaires de Bars (loups) européens réfrigérés, de 20-30 cm de longueur, prévus pour la vente au détail
- 500 kg de Bars (loups) européens frais, avec des poids individuels compris entre 500g et 1 kg, destinés au commerce de gros
- Un envoi de 50 Bars (loups) européens réfrigérés, de 40-50 cm de longueur, à destination d'un restaurant de poisson
- Un conteneur frigorifié contenant 2 000 kg de Bars (loups) européens réfrigérés, embarqués à destination d'un port méditerranéen
- 200 exemplaires de Bars (loups) européens réfrigérés, de 20-30 cm de longueur, prévus pour la vente au détail
- 500 kg de Bars (loups) européens frais, avec des poids individuels compris entre 500g et 1 kg, destinés au commerce de gros
- Un envoi de 50 Bars (loups) européens réfrigérés, de 40-50 cm de longueur, à destination d'un restaurant de poisson
- Un conteneur frigorifié contenant 2 000 kg de Bars (loups) européens réfrigérés, embarqués à destination d'un port méditerranéen
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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0302
Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du no 0304
Autres poissons, à l’exclusion des abats de poissons comestibles des nos 030291 à 030299
030284
Bars (Dicentrarchus spp.)
03028410
Bars (loups) européens (Dicentrarchus labrax)
03028490
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 03
32 Restrictions commerciales et politique
Position 0302
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 030284
15 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 03028410
2025-01-01
Albania (AL)
Preferential tariff quota
Regulation 1916/06
2025-01-01
Montenegro (ME)
Preferential tariff quota
Regulation 0497/08
2025-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Preferential tariff quota
Regulation 0354/11
2012-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
2012-01-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
2012-01-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2012-01-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2012-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-04-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2017-09-21
European Economic Area (2012)
Tariff preference
Decision 0001/94
2023-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 3028410
2011:
3026994
➜
2012:
3028410