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Code SH 03033130 - Flétans atlantiques congelés
Flétans atlantiques [Hippoglossus hippoglossus], congelés
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- 50 kg de Flétans atlantiques [Hippoglossus hippoglossus], congelés, emballés dans 10 cartons de 5 kg chacun
- 200 Flétans atlantiques [Hippoglossus hippoglossus], congelés, de taille moyenne (30-40 cm), emballés individuellement
- 300 kg de filets de Flétans atlantiques [Hippoglossus hippoglossus], congelés, en 6 caisses de 50 kg chacune
- 15 caisses de 12 kg de Flétans atlantiques [Hippoglossus hippoglossus], congelés, présentés en portions individuelles dans des emballages sous-vide
- 80 kg de queues de Flétans atlantiques [Hippoglossus hippoglossus], congelées, emballées dans 4 cartons de 20 kg chacun
- 200 Flétans atlantiques [Hippoglossus hippoglossus], congelés, de taille moyenne (30-40 cm), emballés individuellement
- 300 kg de filets de Flétans atlantiques [Hippoglossus hippoglossus], congelés, en 6 caisses de 50 kg chacune
- 15 caisses de 12 kg de Flétans atlantiques [Hippoglossus hippoglossus], congelés, présentés en portions individuelles dans des emballages sous-vide
- 80 kg de queues de Flétans atlantiques [Hippoglossus hippoglossus], congelées, emballées dans 4 cartons de 20 kg chacun
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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0303
Poissons congelés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du no 0304
Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae), à l’exclusion des abats de poissons comestibles des nos 030391 à 030399
030331
Flétans (Reinhardtius hippoglossoides, Hippoglossus hippoglossus, Hippoglossus stenolepis)
03033110
Flétans noirs (Reinhardtius hippoglossoides)
03033130
Flétans atlantiques (Hippoglossus hippoglossus)
03033190
Flétans du Pacifique (Hippoglossus stenolepis)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 03
32 Restrictions commerciales et politique
Position 0303
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 030331
21 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 03033130
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1999-08-01
Faroe Islands (FO)
Tariff preference
Decision 0456/99
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2017-09-21
European Economic Area (2012)
Tariff preference
Decision 0001/94
2020-08-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20