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Code SH 03034920 - Thons congelés industrie tylko
Thons rouges du genre [Thunnus], congelés, pour préparations industrielles ou conserves (à l'excl. des espèces [Thunnus alalunga, Thunnus albacares, Thunnus obesus, Thunnus thynnus, Thunnus orientalis et Thunnus maccoyii])
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Thon rouge congelé de l'espèce Thunnus atlanticus, poids 50 kg, destiné à la fabrication de boîtes de thon pour conserve
- Poisson congelé de l'espèce Xiphias gladius, 20 kg, 30 cm de long, pour production de pâtés de poissons
- Escolar congelé, 15 kg, 40 pièces, réservé pour fabrication de plats cuisinés
- Corégone congelé, 10 kg, 25 pièces de 20 cm, destiné à la préparation de plats cuisinés
- Poisson-lune congelé, 30 kg, 50 pièces de 15 cm, pour préparations de conserve
- Brochet congelé, 25 kg, 35 pièces de 30 cm, réservé pour la production de plats cuisinés
- Poisson congelé de l'espèce Xiphias gladius, 20 kg, 30 cm de long, pour production de pâtés de poissons
- Escolar congelé, 15 kg, 40 pièces, réservé pour fabrication de plats cuisinés
- Corégone congelé, 10 kg, 25 pièces de 20 cm, destiné à la préparation de plats cuisinés
- Poisson-lune congelé, 30 kg, 50 pièces de 15 cm, pour préparations de conserve
- Brochet congelé, 25 kg, 35 pièces de 30 cm, réservé pour la production de plats cuisinés
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SK
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0303
Poissons congelés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du no 0304
Thons (du genre Thunnus), listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des nos 030391 à 030399
030349
Autres
03034920
Destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604
03034985
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 03
32 Restrictions commerciales et politique
Position 0303
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 030349
17 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 03034920
2025-01-01
All third countries (1008)
Non preferential tariff quota under end-use
Regulation 0216/19
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1006/11
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 3034920
2011:
3034930
➜
2012:
3034920