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Code SH 03038940 - Poissons congelés Orcynopsis
Poissons de l’espèce [Orcynopsis unicolor], congelés
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- 500 kg de Poissons congelés de l'espèce Orcynopsis unicolor, destinés à la consommation humaine, emballés dans des cartons de 10 kg chaque
- 200 poissons congelés de l'espèce Orcynopsis unicolor, de taille moyenne (environ 30 cm de longueur), destinés à la vente en gros
- 1 palate de 800 kg de Poissons congelés de l'espèce Orcynopsis unicolor, emballés individuellement dans des sacs plastiques
- 300 kg de filets de Poissons congelés de l'espèce Orcynopsis unicolor, coupés en tranches fines, destinés à la fabrication de produits dérivés
- 50 kg de têtes de Poissons congelés de l'espèce Orcynopsis unicolor, destinées à la nourriture pour animaux
- 200 poissons congelés de l'espèce Orcynopsis unicolor, de taille moyenne (environ 30 cm de longueur), destinés à la vente en gros
- 1 palate de 800 kg de Poissons congelés de l'espèce Orcynopsis unicolor, emballés individuellement dans des sacs plastiques
- 300 kg de filets de Poissons congelés de l'espèce Orcynopsis unicolor, coupés en tranches fines, destinés à la fabrication de produits dérivés
- 50 kg de têtes de Poissons congelés de l'espèce Orcynopsis unicolor, destinées à la nourriture pour animaux
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Autres poissons, à l’exclusion des abats de poissons comestibles des nos 030391 à 030399
030389
Autres
Autres
03038940
Poissons de l'espèce Orcynopsis unicolor
03038950
Dorades de mer des espèces Dentex dentex et Pagellus spp.
03038955
Dorades royales (Sparus aurata)
03038960
Castagnoles (Brama spp.)
03038965
Baudroies (Lophius spp.)
03038970
Abadèches roses (Genypterus blacodes)
03038990
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 03
32 Restrictions commerciales et politique
Position 0303
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 030389
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 03038940
2013-12-11
Non-cooperating countries in fighting illegal, unreported and unregulated fishing (3000)
Control on illegal, unreported and unregulated fishing
Regulation 1005/08
2020-08-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2023-11-14
ERGA OMNES (1011)
Control on illegal, unreported and unregulated fishing
Regulation 1005/08
2025-02-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2522/24
2013-12-11
Non-cooperating countries in fighting illegal, unreported and unregulated fishing (3000)
Control on illegal, unreported and unregulated fishing
Regulation 1005/08
2023-11-14
ERGA OMNES (1011)
Control on illegal, unreported and unregulated fishing
Regulation 1005/08
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 3038940
2011:
3037958
➜
2012:
3038940