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Code SH 03061290 - Homards surgelés, pas entiers
Homards «Homarus spp.», même fumés, même décortiqués, congelés, y compris les homards non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des homards entiers)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- 500 gr de Homard congelé décortiqué en morceaux
- 2 kg de Chair de Homard fumé, conditionnée en sachets
- 10 kg de Homard cuit à la vapeur, en forme de queues
- 300 gr de Brochettes de Homard, congelées
- 1 kg de Chairs de Homard non décortiquées, congelées en blocs
- 500 gr de Côtes de Homard cuites à l’eau, en boîte de conserves
- 2 kg de Chair de Homard fumé, conditionnée en sachets
- 10 kg de Homard cuit à la vapeur, en forme de queues
- 300 gr de Brochettes de Homard, congelées
- 1 kg de Chairs de Homard non décortiquées, congelées en blocs
- 500 gr de Côtes de Homard cuites à l’eau, en boîte de conserves
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0306
Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; crustacés non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur, même réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure
Congelés
030612
Homards (Homarus spp.)
03061210
Entiers
03061290
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 03
32 Restrictions commerciales et politique
Position 0306
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 030612
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 03061290
2020-08-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2131/20
2025-01-01
Canada (CA)
Preferential tariff quota
Regulation 1781/17
2025-01-01
Canada (CA)
Preferential tariff quota
Regulation 1781/17
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 3061290
Changements en faveur de 3061290
2016:
3061290
➜
2017:
3061290
Changements en faveur de 3061290
2016:
3061205
➜
2017:
3061290
2016:
3061290
➜
2017:
3061290