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Code SH 03061799 - Crevettes congelées/fumées exclusions
Crevettes, même fumées, même décortiquées, congelées, y compris les crevettes non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des crevettes «Pandalidae», «Crangon», des crevettes roses du large «Parapenaeus longirostris» et des crevettes «Penaeus»)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Crevettes congelées de 1 kg (taille 10-15 pièces, longueur 5-7 cm)
- Crevettes fumées de 250g (décortiquées, paquet de 20 pièces)
- Crevettes cuites à l'eau de 500g (mélange de crevettes de différents poids, moyenne de 15-20 pièces)
- Crevettes décortiquées congelées de 2 kg (taille 5-10 pièces, longueur 7-10 cm)
- Crevettes cuites à la vapeur de 1,5 kg (taille 20-25 pièces, longueur 5-6 cm)
- Crevettes non décortiquées congelées de 3 kg (taille 10-15 pièces, longueur 7-10 cm)
- Crevettes fumées de 250g (décortiquées, paquet de 20 pièces)
- Crevettes cuites à l'eau de 500g (mélange de crevettes de différents poids, moyenne de 15-20 pièces)
- Crevettes décortiquées congelées de 2 kg (taille 5-10 pièces, longueur 7-10 cm)
- Crevettes cuites à la vapeur de 1,5 kg (taille 20-25 pièces, longueur 5-6 cm)
- Crevettes non décortiquées congelées de 3 kg (taille 10-15 pièces, longueur 7-10 cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue

-
0306
Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; crustacés non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur, même réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure
Congelés
030617
Autres crevettes
03061791
Crevettes roses du large (Parapenaeus longirostris)
03061792
Crevettes du genre Penaeus
03061793
Crevettes de la famille Pandalidae, à l'exception de celles du genre Pandalus
03061794
Crevettes du genre Crangon, à l'exception de celles de l'espèce Crangon crangon
03061799
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 03
32 Restrictions commerciales et politique
Position 0306
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 030617
8 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 03061799
2025-01-01
Faroe Islands (FO)
Preferential tariff quota
Regulation 2471/99
2012-01-01
Faroe Islands (FO)
Tariff preference
Decision 0456/99
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
2014-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2020-08-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential tariff quota under end-use
Regulation 2720/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 3061799
Changements en faveur de 3061799
2016:
3061799
➜
2017:
3061799
Changements en faveur de 3061799
2011:
3061380
➜
2012:
3061799
2016:
3061710
➜
2017:
3061799
2016:
3061799
➜
2017:
3061799