Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 03063299 - Homards décortiqués ou réfrigérés
Homards «Homarus spp.», non entiers, même décortiqués, frais ou réfrigérés
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Claws de Homard 'Homarus americanus' décortiqués, congelés (5 kg, 10 pièces)
- Tails de Homard 'Homarus gammarus' frais, décortiqués, pièces de 200 g
- Homard 'Homarus spp.' réfrigéré, réduit en médailles (1 kg, 20 pièces)
- Quatre pièces de carapace de Homard 'Homarus americanus' fraîches (1,5 kg)
- Pâté de Homard 'Homarus gammarus' frais emballé sous vide (12 x 100 g)
- Morceaux de chair de Homard 'Homarus spp.' congelés, conditionnés en sacs de 500 g (10 sacs)
- Tails de Homard 'Homarus gammarus' frais, décortiqués, pièces de 200 g
- Homard 'Homarus spp.' réfrigéré, réduit en médailles (1 kg, 20 pièces)
- Quatre pièces de carapace de Homard 'Homarus americanus' fraîches (1,5 kg)
- Pâté de Homard 'Homarus gammarus' frais emballé sous vide (12 x 100 g)
- Morceaux de chair de Homard 'Homarus spp.' congelés, conditionnés en sacs de 500 g (10 sacs)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue

-
0306
Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; crustacés non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur, même réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure
Vivants, frais ou réfrigérés
030632
Homards (Homarus spp.)
Autres
03063291
Entiers
03063299
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 03
32 Restrictions commerciales et politique
Position 0306
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 030632
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 03063299
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
2017-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2017-09-21
European Economic Area (2012)
Tariff preference
Decision 0001/94
2020-08-01
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2020-08-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2020-08-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2020-08-01
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2020-08-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2023-11-14
European Union (EU)
Veterinary control
Regulation 0632/21
2024-08-01
All third countries (1008)
Veterinary control
Regulation 0632/21
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 3063299
2016:
3062299
➜
2017:
3063299