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Code SH 03069590 - Crevettes, hormis certaines
Crevettes, même décortiquées, séchées, salées, fumées ou en saumure, y compris les crevettes non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des crevettes «Pandalidae» et «Crangon»)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Crevettes fraîches congelées (1 kg, emballage individuel)
- Crevettes décortiquées et séchées (500g, en sachet)
- Crevettes fumées en saumure (250g, en bouteille)
- Crevettes cuites à l'eau en conserve (150g, boîte de 6 pièces)
- Crevettes séchées et salées (200g, en sachet zip)
- Crevettes décortiquées et séchées (500g, en sachet)
- Crevettes fumées en saumure (250g, en bouteille)
- Crevettes cuites à l'eau en conserve (150g, boîte de 6 pièces)
- Crevettes séchées et salées (200g, en sachet zip)
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SL-
0306
Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; crustacés non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur, même réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure
Autres
030695
Crevettes
Crevettes d’eau froide (Pandalus spp., Crangon crangon)
Autres crevettes
03069530
Crevettes de la famille Pandalidae, à l'exception de celles du genre Pandalus
03069540
Crevettes du genre Crangon, à l'exception de celles de l'espèce Crangon crangon
03069590
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 03
32 Restrictions commerciales et politique
Position 0306
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 030695
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 03069590
2025-01-01
Faroe Islands (FO)
Preferential tariff quota
Regulation 2471/99
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
2017-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2020-08-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2023-11-14
European Union (EU)
Veterinary control
Regulation 0632/21
2024-08-01
All third countries (1008)
Veterinary control
Regulation 0632/21
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2025-01-01
Canada (CA)
Preferential tariff quota
Regulation 1772/17
2024-01-01
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2024-01-01
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 3069590
2016:
3062710
➜
2017:
3069590
2016:
3062799
➜
2017:
3069590