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Code SH 03071110 - Huîtres plates vivantes Lego44g
Huîtres plates [Ostrea], vivantes, ne pesant pas, coquille comprise, plus de 40 g pièce
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Huîtres plates (Ostrea spp.) fraîches, vivantes, de 20 g pièce, sortie du stock de la criée locale
- Ostrea lurida fraîches, coquille incluse, de 35 g pièce, emballées en sacs de 20 pièces
- Huîtres plates belon, vivantes, d'une taille de 5 à 7 cm, de 25 g pièce, réfrigérées à 4°C
- Ostrea edulis, vivantes, de 30 g pièce, coquille fermée, dans des bacs isothermes
- Huîtres plates portugaises, vivantes, de 38 g pièce, réfrigérées, en caisses de 12 douzaines
- Ostrea stentina, vivantes, de 28 g pièce, coquille légèrement ouverte, dans des seaux en plastique
- Ostrea lurida fraîches, coquille incluse, de 35 g pièce, emballées en sacs de 20 pièces
- Huîtres plates belon, vivantes, d'une taille de 5 à 7 cm, de 25 g pièce, réfrigérées à 4°C
- Ostrea edulis, vivantes, de 30 g pièce, coquille fermée, dans des bacs isothermes
- Huîtres plates portugaises, vivantes, de 38 g pièce, réfrigérées, en caisses de 12 douzaines
- Ostrea stentina, vivantes, de 28 g pièce, coquille légèrement ouverte, dans des seaux en plastique
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0307
Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage
Huîtres
030711
Vivantes, fraîches ou réfrigérées
03071110
Huîtres plates (Ostrea spp.), vivantes, ne pesant pas, coquille comprise, plus de 40 g pièce
03071190
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 03
32 Restrictions commerciales et politique
Position 0307
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 030711
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 03071110
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
2023-03-01
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0478/22
2023-03-01
Türkiye (TR)
Import prohibition
Regulation 0478/22
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 3071110
2011:
3071010
➜
2012:
3071110