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Code SH 03074325 - Sépioles congélées sauf rondeleti
Sépioles «Sepiola spp.», même séparées de leur coquille, congelées (autres que «Sepiola rondeleti»)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Sépioles congelées destinées à être vendues en quelques heures (10 kg)
- Sepiola officinalis congelées, séparées de leur coquille, poids net de 5 kg
- Congelés de Sépioles à vendre en grandes surfaces, emballés dans des sachets de 1 kg
- Sépioles fraîches précédemment congelées, séparées de leur coquille, poids total de 2,5 kg
- Sépioles congelées à utilizar dans la préparation de plats cuisinés (_taille de 5-7 cm, épaisseur de 1-2 cm)_
- Produits de Sépioles congelés (petits paquets de 250g) pour être décongelés à domicile
- Sepiola officinalis congelées, séparées de leur coquille, poids net de 5 kg
- Congelés de Sépioles à vendre en grandes surfaces, emballés dans des sachets de 1 kg
- Sépioles fraîches précédemment congelées, séparées de leur coquille, poids total de 2,5 kg
- Sépioles congelées à utilizar dans la préparation de plats cuisinés (_taille de 5-7 cm, épaisseur de 1-2 cm)_
- Produits de Sépioles congelés (petits paquets de 250g) pour être décongelés à domicile
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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0307
Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage
Seiches et sépioles; calmars et encornets
030743
Congelés
Sepia officinalis, Rossia macrosoma, Sepiola spp.
Sepiola spp.
03074321
Sepiola rondeleti
03074325
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 03
32 Restrictions commerciales et politique
Position 0307
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 030743
20 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 03074325
2017-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
2017-09-21
European Economic Area (2012)
Tariff preference
Decision 0001/94
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2020-08-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 3074325
2016:
3074911
➜
2017:
3074325