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Code SH 03074329 - Seiches congelées spécifiques
Seiches «Sepia officinalis, Rossia macrosoma», même séparées de leur coquille, congelées
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- 200 kg de sépia congelée, espèce Sepia officinalis, emballée en 4 caisses de 50 kg chacune
- 50 kg de Rossia macrosoma congelée, même séparées de leur coquille, en 10 sacs de 5 kg chacun
- 100 kg de sépia congelée, espèce Sepia officinalis, en 20 bacs de 5 kg chacun
- 300 kg de mélange de sépia congelée, espèce Sepia officinalis et Rossia macrosoma, en 6 caisses de 50 kg chacune
- 50 kg de sépia congelée, espèce Rossia macrosoma, en 1 conteneur réfrigéré
- 50 kg de Rossia macrosoma congelée, même séparées de leur coquille, en 10 sacs de 5 kg chacun
- 100 kg de sépia congelée, espèce Sepia officinalis, en 20 bacs de 5 kg chacun
- 300 kg de mélange de sépia congelée, espèce Sepia officinalis et Rossia macrosoma, en 6 caisses de 50 kg chacune
- 50 kg de sépia congelée, espèce Rossia macrosoma, en 1 conteneur réfrigéré
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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0307
Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage
Seiches et sépioles; calmars et encornets
030743
Congelés
Sepia officinalis, Rossia macrosoma, Sepiola spp.
03074329
Sepia officinalis, Rossia macrosoma
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 03
32 Restrictions commerciales et politique
Position 0307
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 030743
20 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 03074329
2017-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
2017-09-21
European Economic Area (2012)
Tariff preference
Decision 0001/94
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2020-08-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 3074329
2016:
3074918
➜
2017:
3074329