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Code SH 03074338 - Calmar/Loligo congelés autres
Calmars et encornets «Loligo spp.», congelés (autres que «Loligo vulgaris, pealei et gahi»)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Calmars congelés de 1 kg$LANGespacking de 5 kg) en boîtes de 10 pieces
- Lot de 200 encornets congelés Loligo ssp (taille d'environ 15 cm) dans des sacs de 10kg
- 500 Calmars congelés de 0,5 kg pièce, emballés dans des sacs de 25 kg
- 300 encornets congelés dans des boîtes de 5 kg , mesure environ 10 cm
- Calmars congelés de 2 kg pièce, 50 pièces dans un colis de 100 kg
- Lot de 200 encornets congelés Loligo ssp (taille d'environ 15 cm) dans des sacs de 10kg
- 500 Calmars congelés de 0,5 kg pièce, emballés dans des sacs de 25 kg
- 300 encornets congelés dans des boîtes de 5 kg , mesure environ 10 cm
- Calmars congelés de 2 kg pièce, 50 pièces dans un colis de 100 kg
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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0307
Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage
Seiches et sépioles; calmars et encornets
030743
Congelés
Sepia officinalis, Rossia macrosoma, Sepiola spp.
Loligo spp.
03074331
Loligo vulgaris
03074333
Loligo pealei
03074335
Loligo gahi
03074338
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 03
32 Restrictions commerciales et politique
Position 0307
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 030743
20 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 03074338
2017-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
2017-09-21
European Economic Area (2012)
Tariff preference
Decision 0001/94
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2020-08-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 3074338
2016:
3074938
➜
2017:
3074338