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Code SH 03074392 - Calmars et encornets congelés
Calmars et encornets «Illex spp.», congelés
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Calamars Illex spp. congelés, emballés dans des sacs de 2 kg
- Encornets Illex spp. congelés, surgelés à -20°C, en boîtes de 10 kg
- Calamars Illex spp. congelés, en portions de 100 g, emballées individuellement
- Illex spp. congelés, conservés dans des bidons de 20 kg, à -18°C
- Calamars Illex spp. congelés, enMorçeaux de 5 cm, emballés dans des sacs de 5 kg
- Encornets Illex spp. congelés, en queues coupées, emballées dans des boîtes de 1 kg
- Encornets Illex spp. congelés, surgelés à -20°C, en boîtes de 10 kg
- Calamars Illex spp. congelés, en portions de 100 g, emballées individuellement
- Illex spp. congelés, conservés dans des bidons de 20 kg, à -18°C
- Calamars Illex spp. congelés, enMorçeaux de 5 cm, emballés dans des sacs de 5 kg
- Encornets Illex spp. congelés, en queues coupées, emballées dans des boîtes de 1 kg
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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0307
Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage
Seiches et sépioles; calmars et encornets
030743
Congelés
03074391
Ommastrephes spp., autres que Ommastrephes sagittatus, Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.
03074392
Illex spp.
03074395
Todarodes sagittatus (Ommastrephes sagittatus)
03074399
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 03
32 Restrictions commerciales et politique
Position 0307
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 030743
20 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 03074392
2017-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
2017-09-21
European Economic Area (2012)
Tariff preference
Decision 0001/94
2023-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential tariff quota under end-use
Regulation 2720/23
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential tariff quota under end-use
Regulation 2720/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 3074392
2016:
3079911
➜
2017:
3074392