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Code SH 03089010 - Invertébrés aquatiques vivants/frais
Invertébrés aquatiques vivants, frais ou réfrigérés (à l'excl. des crustacés, mollusques, bêches-de-mer, oursins et méduses); tous les types de farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets d’invertébrés aquatiques autres que les crustacés et les mollusques, propres à l’alimentation humaine, frais ou réfrigérés
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Corail vivant pour aquarium (15 cm de diamètre, 500 g)
- Échinodermes frais (oursins de mer, 20 pièces, 1 kg)
- Vers de mer réfrigérés (200 unités, 300 g)
- Farine de polypes d'ascidie (250 g, 5% humidité)
- Annexes de corail séché (10 pièces, 50 g chaque)
- Échinodermes frais (oursins de mer, 20 pièces, 1 kg)
- Vers de mer réfrigérés (200 unités, 300 g)
- Farine de polypes d'ascidie (250 g, 5% humidité)
- Annexes de corail séché (10 pièces, 50 g chaque)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
0308
Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage
030890
Autres
03089010
Vivants, frais ou réfrigérés
03089050
Congelés
03089090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 03
32 Restrictions commerciales et politique
Position 0308
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 030890
10 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 03089010
2012-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2012-01-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2012-01-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2012-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
2012-01-01
Melilla (XL)
Preferential suspension
Regulation 1140/04
2012-01-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
2012-01-01
Tunisia (TN)
Tariff preference
Decision 0238/98
2012-01-01
Ceuta (XC)
Preferential suspension
Regulation 1140/04
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-04-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2017-09-21
European Economic Area (2012)
Tariff preference
Decision 0001/94
2023-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 3089010
2011:
3079100
➜
2012:
3089010