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Code SH 04021011 - Lait en poudre 1,5% <= 2,5kg
Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5%, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2,5 kg
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Lait en poudre avec 1,2% de matières grasses, en emballage de 2 kg
- Crème de lait en granulés avec 1% de matières grasses, en sachet de 1,5 kg
- Lait powder avec 1,4% de matières grasses, en boîte de 2,3 kg
- Crème en poudre avec 1,1% de matières grasses, en récipient de 2,2 kg
- Lait en granulés avec 1,3% de matières grasses, en sachet de 2,1 kg
- Crème de lait en forme solide avec 1,4% de matières grasses, en boîte de 2,4 kg
- Crème de lait en granulés avec 1% de matières grasses, en sachet de 1,5 kg
- Lait powder avec 1,4% de matières grasses, en boîte de 2,3 kg
- Crème en poudre avec 1,1% de matières grasses, en récipient de 2,2 kg
- Lait en granulés avec 1,3% de matières grasses, en sachet de 2,1 kg
- Crème de lait en forme solide avec 1,4% de matières grasses, en boîte de 2,4 kg
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
0402
Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
040210
En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5 %
Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
04021011
En emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
04021019
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 04
26 Restrictions commerciales et politique
Position 0402
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 040210
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 04021011
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Preferential tariff quota
Regulation 1178/24
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2020-01-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2024-01-01
Ecuador (EC)
Tariff preference
Decision 2369/16
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20