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Code SH 04039033 - Laits et crèmes fermentés
Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27% (à l'excl. des yoghourts)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Crème caillée en poudre avec 20% de matières grasses et 10% de sucre ajouté
- Lait fermenté en granulés avec 18% de matières grasses et 5% de fruit ajouté
- Képhir en bouteille avec 22% de matières grasses et 15% de sucre ajouté
- Crème acidifiée en boîte avec 25% de matières grasses et 8% de cacao ajouté
- Babeurre en poudre avec 12% de matières grasses et 3% de fruits ajoutés
- Lait fermenté en granulés avec 18% de matières grasses et 5% de fruit ajouté
- Képhir en bouteille avec 22% de matières grasses et 15% de sucre ajouté
- Crème acidifiée en boîte avec 25% de matières grasses et 8% de cacao ajouté
- Babeurre en poudre avec 12% de matières grasses et 3% de fruits ajoutés
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
0403
Yoghourt; babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao
040390
Autres
Non aromatisés, ni additionnés de fruits ou de cacao
En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides
Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses
Autres, d'une teneur en poids de matières grasses
04039031
N'excédant pas 1,5 %
04039033
Excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
04039039
Excédant 27 %
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 04
26 Restrictions commerciales et politique
Position 0403
16 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 040390
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 04039033
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2016-11-06
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2016-11-06
South Africa (ZA)
Tariff preference
Decision 1623/16
2016-11-06
Colombia (CO)
Tariff preference
Decision 0735/12
2020-01-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2024-01-01
Ecuador (EC)
Tariff preference
Decision 2369/16
2024-06-06
Ukraine (UA)
Tariff preference
Regulation 1392/24
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24