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Code SH 04039053 - Lait caillé 3-6%
Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 3% mais <= 6% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides ainsi que des yoghourts)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Babeurre issu de lait de vache, non aromatisé, teneur en matières grasses : 4,2%
- Crème caillée enrichie de képhir, concentrée à 5% de matières grasses
- Lait acidifié avec des probiotiques, 4,8% de matières grasses, pack de 6 x 150ml
- Crème fermentée avec du citron, 5,5% de matières grasses, contenant 2% de sucres ajoutés
- Képhir de lait de chèvre, non sucré, 4,5% de matières grasses, embouteillé en 1 Litre
- Lait caillé avec des cultures vivantes, 5,2% de matières grasses, en bouteille de 500ml
- Crème caillée enrichie de képhir, concentrée à 5% de matières grasses
- Lait acidifié avec des probiotiques, 4,8% de matières grasses, pack de 6 x 150ml
- Crème fermentée avec du citron, 5,5% de matières grasses, contenant 2% de sucres ajoutés
- Képhir de lait de chèvre, non sucré, 4,5% de matières grasses, embouteillé en 1 Litre
- Lait caillé avec des cultures vivantes, 5,2% de matières grasses, en bouteille de 500ml
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
0403
Yoghourt; babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao
040390
Autres
Non aromatisés, ni additionnés de fruits ou de cacao
En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides
Autres
Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses
04039051
N'excédant pas 3 %
04039053
Excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %
04039059
Excédant 6 %
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 04
26 Restrictions commerciales et politique
Position 0403
16 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 040390
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 04039053
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2016-11-06
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2016-11-06
South Africa (ZA)
Tariff preference
Decision 1623/16
2016-11-06
Colombia (CO)
Tariff preference
Decision 0735/12
2020-01-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2024-01-01
Ecuador (EC)
Tariff preference
Decision 2369/16
2024-06-06
Ukraine (UA)
Tariff preference
Regulation 1392/24
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24