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Code SH 04072910 - Œufs de volailles sauvages
Œufs de volailles de basse-cour, en coquilles, frais (à l'excl. des œufs de volailles et œufs fertilisés, destinés à l’incubation)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Œufs de Canard, en coquilles, frais, 12 pièces par carton (de 250g environ)
- Œufs de Pintade, en coquilles, conservés, 24 pièces par carton (de 300g environ)
- Œufs de Poule de Houdan, en coquilles, cuits, 18 pièces par carton (de 200g environ)
- Œufs de Faisan, en coquilles, frais, 6 pièces par carton (de 150g environ)
- Œufs de Perdrix, en coquilles, conservés, 12 pièces par carton (de 120g environ)
- Œufs de Caille, en coquilles, cuits, 24 pièces par carton (de 180g environ)
- Œufs de Pintade, en coquilles, conservés, 24 pièces par carton (de 300g environ)
- Œufs de Poule de Houdan, en coquilles, cuits, 18 pièces par carton (de 200g environ)
- Œufs de Faisan, en coquilles, frais, 6 pièces par carton (de 150g environ)
- Œufs de Perdrix, en coquilles, conservés, 12 pièces par carton (de 120g environ)
- Œufs de Caille, en coquilles, cuits, 24 pièces par carton (de 180g environ)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 04
26 Restrictions commerciales et politique
Position 0407
16 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 040729
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 04072910
2024-07-01
All third countries (1008)
Non preferential tariff quota
Regulation 1988/20
2025-02-01
Chile (CL)
Preferential tariff quota
Regulation 0184/25
2025-01-01
Ukraine (UA)
Preferential tariff quota
Regulation 1827/24
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1006/11
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1006/11
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 4072910
2011:
4070030
➜
2012:
4072910