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Code SH 04079010 - Œufs de volailles frais
Œufs de volailles de basse-cour, en coquilles, conservés ou cuits
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Œufs de poule, en coquilles, frais (12 pièces, 24 mm de diamètre, 50 g chacun)
- Œufs de dinde, consommés cuits, 12 unidades (54 mm x 42 mm, 60 g/pcs)
- Œufs de poulet, en coquilles, légèrement cuits (36 pièces, 56 g/pcs)
- Œufs de pintade, en coquilles, frais (18 pièces, 38 mm de diamètre, 40 g chacun)
- Œufs de poule, en coquilles, conservés au réfrigérateur (24 pièces, 50 g/pcs)
- Œufs de pintadeau, cuits à la vapeur (12 pièces, 42 mm x 36 mm, 45 g/pcs)
- Œufs de dinde, consommés cuits, 12 unidades (54 mm x 42 mm, 60 g/pcs)
- Œufs de poulet, en coquilles, légèrement cuits (36 pièces, 56 g/pcs)
- Œufs de pintade, en coquilles, frais (18 pièces, 38 mm de diamètre, 40 g chacun)
- Œufs de poule, en coquilles, conservés au réfrigérateur (24 pièces, 50 g/pcs)
- Œufs de pintadeau, cuits à la vapeur (12 pièces, 42 mm x 36 mm, 45 g/pcs)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 04
26 Restrictions commerciales et politique
Position 0407
16 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 040790
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 04079010
2024-07-01
All third countries (1008)
Non preferential tariff quota
Regulation 1988/20
2025-02-01
Chile (CL)
Preferential tariff quota
Regulation 0184/25
2025-01-01
Ukraine (UA)
Preferential tariff quota
Regulation 1827/24
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1006/11
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1006/11
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 4079010
2011:
4070030
➜
2012:
4079010