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Code SH 05021000 - Soies de porc ou sanglier
Soies de porc ou de sanglier et déchets de ces soies
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Soies de porc en rouleaux de 1 kg
- Déchets de soies de sanglier en sacs de 50 kg
- Lot de 200 soies de porc de 30 cm de longueur
- Soies de porc sélectionnées en bottes de 10 kg
- Déchets de soies de sanglier en sacs de 50 kg
- Lot de 200 soies de porc de 30 cm de longueur
- Soies de porc sélectionnées en bottes de 10 kg
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 05
25 Restrictions commerciales et politique
Position 0502
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 050210
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 05021000
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2023-11-14
European Union (EU)
Veterinary control
Regulation 0632/21
2024-08-01
Faroe Islands (FO)
Veterinary control
Regulation 0632/21
2024-08-01
Greenland (GL)
Veterinary control
Regulation 0632/21
2024-08-01
All third countries (1008)
Veterinary control
Regulation 0632/21
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 5021000
1992:
5021010
➜
1993:
5021000
1992:
5021090
➜
1993:
5021000