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Code SH 06021090 - Boutures non racinées autres
Boutures non racinées et greffons (autres que de vigne)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Boutures non racinées de rosiers (entre 10 et 20 cm de long)
- Greffons de pommier (d'un poids comprises entre 1 et 5 kg)
- Boutures non racinées de fruitiers (dont les feuilles ont une longueur de 5 à 10 cm)
- Greffons d'abricotier (de 1 m de long, avec des feuillesstillées)
- Boutures non racinées de poirier (dont les branches ont un diamètre de 2 à 5 cm)
- Greffons de pêcher (de 50 cm de long, avec des feuilles délicates)
- Boutures non racinées de noyer (dont les feuilles ont une forme elliptique)
- Greffons de pommier (d'un poids comprises entre 1 et 5 kg)
- Boutures non racinées de fruitiers (dont les feuilles ont une longueur de 5 à 10 cm)
- Greffons d'abricotier (de 1 m de long, avec des feuillesstillées)
- Boutures non racinées de poirier (dont les branches ont un diamètre de 2 à 5 cm)
- Greffons de pêcher (de 50 cm de long, avec des feuilles délicates)
- Boutures non racinées de noyer (dont les feuilles ont une forme elliptique)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 06
32 Restrictions commerciales et politique
Position 0602
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 060210
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 06021090
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2003-07-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0465/03
2009-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
2009-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2009-04-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2010-02-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
2010-05-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2013-03-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2016-04-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2017-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2023-07-01
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23