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Code SH 06031200 - Œillets coupés frais
Œillets et leurs boutons, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Œillets frais coupés pour bouquets de 20 tiges, longueur de 50 cm
- Boutons d'œillets séchés pour ornements, 500 grammes
- Œillets blanchis pour bouquets de mariage, 30 tiges, longueur de 70 cm
- Œillets teints en rouge pour ornements, 200 grammes
- Œillets imprégnés pour décoration de Noël, 1 kg
- Boutons d'œillets séchés pour ornements, 500 grammes
- Œillets blanchis pour bouquets de mariage, 30 tiges, longueur de 70 cm
- Œillets teints en rouge pour ornements, 200 grammes
- Œillets imprégnés pour décoration de Noël, 1 kg
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 06
32 Restrictions commerciales et politique
Position 0603
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 060312
12 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 06031200
2025-01-01
Jordan (JO)
Preferential tariff quota
Regulation 0019/06
2025-01-01
Tunisia (TN)
Preferential tariff quota
Regulation 0747/01
2025-01-01
Israel (IL)
Preferential tariff quota
Regulation 1154/09
2024-11-01
Mexico (MX)
Preferential tariff quota
Regulation 1362/00
2007-01-01
Switzerland (CH)
Tariff preference
Decision 0309/02
2007-09-27
Liechtenstein (LI)
Tariff preference
Decision 0658/07
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1549/06
2017-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2018-05-01
Iceland (IS)
Tariff preference
Decision 1913/17
2025-01-01
Jordan (JO)
Tariff preference
Decision 0067/06
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2522/24
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1549/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 6031200
2006:
6031020
➜
2007:
6031200