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Code SH 06031300 - Orchidées coupées fraîches
Orchidées et leurs boutons, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Orchidées fraîches coupées pour bouquet (20 tiges, 50 cm de long)。
- Boutons d'Orchidée séchés pour ornament (150 pièces, 5 cm de diamètre)。
- Fruits d'Orchidée blanchis pour décorations (30 pièces, 10 cm de long)。
- Tiges d'Orchidée teints pour arrangement floral (50 pièces, 3 m de long)。
- Orchidées imprégnées pour conserver leur forme (12 pièces, 20 cm de long)。
- Boutons d'Orchidée préparés avec des feuilles artificielles pour décoration (80 pièces, 8 cm de diamètre)。
- Boutons d'Orchidée séchés pour ornament (150 pièces, 5 cm de diamètre)。
- Fruits d'Orchidée blanchis pour décorations (30 pièces, 10 cm de long)。
- Tiges d'Orchidée teints pour arrangement floral (50 pièces, 3 m de long)。
- Orchidées imprégnées pour conserver leur forme (12 pièces, 20 cm de long)。
- Boutons d'Orchidée préparés avec des feuilles artificielles pour décoration (80 pièces, 8 cm de diamètre)。
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 06
32 Restrictions commerciales et politique
Position 0603
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 060313
15 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 06031300
2025-01-01
Jordan (JO)
Preferential tariff quota
Regulation 0019/06
2025-01-01
Tunisia (TN)
Preferential tariff quota
Regulation 0747/01
2025-01-01
Israel (IL)
Preferential tariff quota
Regulation 1154/09
2024-11-01
Mexico (MX)
Preferential tariff quota
Regulation 1362/00
2007-01-01
Switzerland (CH)
Tariff preference
Decision 0309/02
2007-09-27
Liechtenstein (LI)
Tariff preference
Decision 0658/07
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1549/06
2016-11-01
South Africa (ZA)
Tariff preference
Decision 1623/16
2018-05-01
Iceland (IS)
Tariff preference
Decision 1913/17
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2025-01-01
Jordan (JO)
Tariff preference
Decision 0067/06
2025-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2522/24
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1549/06
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 6031300
2006:
6031030
➜
2007:
6031300