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Code SH 06031400 - Chrysanthèmes frais coupés
Chrysanthèmes et leurs boutons, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Chrysanthèmes frais, coupés, pour bouquets de mariage (diamètre de 5 cm, poids moyen 0,5 kg)
- Boutons de Chrysanthèmes séchés, préparés pour la fabrication de couronnes (taille moyenne de 3 cm, poids 0,2 kg)
- Chrysanthèmes blanchis, utilisés pour la décoration de salles de réception (hauteur de 10 cm, diamètre de 8 cm)
- Chrysanthèmes teints en jaune, pour la confection de bijoux de fleurs (poids total 1 kg, en lots de 20)
- Boutons de Chrysanthèmes imprégnés, destinés à la création de jewelry (diamètre de 2 cm, poids 0,1 kg, emballage de 50 unités)
- Chrysanthèmes et leurs boutons, frais, coupés, pour la fabrication de bouquets de Noel (hauteur de 15 cm, poids moyen 1 kg)
- Boutons de Chrysanthèmes séchés, préparés pour la fabrication de couronnes (taille moyenne de 3 cm, poids 0,2 kg)
- Chrysanthèmes blanchis, utilisés pour la décoration de salles de réception (hauteur de 10 cm, diamètre de 8 cm)
- Chrysanthèmes teints en jaune, pour la confection de bijoux de fleurs (poids total 1 kg, en lots de 20)
- Boutons de Chrysanthèmes imprégnés, destinés à la création de jewelry (diamètre de 2 cm, poids 0,1 kg, emballage de 50 unités)
- Chrysanthèmes et leurs boutons, frais, coupés, pour la fabrication de bouquets de Noel (hauteur de 15 cm, poids moyen 1 kg)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 06
32 Restrictions commerciales et politique
Position 0603
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 060314
13 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 06031400
2025-01-01
Jordan (JO)
Preferential tariff quota
Regulation 0019/06
2025-01-01
Tunisia (TN)
Preferential tariff quota
Regulation 0747/01
2025-01-01
Israel (IL)
Preferential tariff quota
Regulation 1154/09
2024-11-01
Mexico (MX)
Preferential tariff quota
Regulation 1362/00
2007-01-01
Switzerland (CH)
Tariff preference
Decision 0309/02
2007-09-27
Liechtenstein (LI)
Tariff preference
Decision 0658/07
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1549/06
2016-11-01
South Africa (ZA)
Tariff preference
Decision 1623/16
2018-05-01
Iceland (IS)
Tariff preference
Decision 1913/17
2025-01-01
Jordan (JO)
Tariff preference
Decision 0067/06
2025-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2522/24
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1549/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 6031400
2006:
6031050
➜
2007:
6031400