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Code SH 06031970 - Fleurs coupées pour bouquets
Fleurs et boutons de fleurs, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements (à l'excl. des roses, oeillets, orchidées, glaïeuls, renoncules, chrysanthèmes et lis)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Camélias frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements (50 tiges, 30 cm de long)
- Lavandes fraîches, coupées, pour ornements (200 grammes, 10 bouquets)
- Tulipes fraîches, coupées, pour bouquets (30 tiges, 40 cm de long, 5 cm de diamètre)
- Dahlias frais, coupés, pour décorations (150 tiges, 20 cm de long, 10 cm de diamètre)
- Pansies fraîches, coupées, pour arrangements floraux (50 tiges, 25 cm de long, 5 cm de diamètre)
- Géraniums frais, coupés, pour bouquets de mariage (100 tiges, 30 cm de long, 8 cm de diamètre)
- Lavandes fraîches, coupées, pour ornements (200 grammes, 10 bouquets)
- Tulipes fraîches, coupées, pour bouquets (30 tiges, 40 cm de long, 5 cm de diamètre)
- Dahlias frais, coupés, pour décorations (150 tiges, 20 cm de long, 10 cm de diamètre)
- Pansies fraîches, coupées, pour arrangements floraux (50 tiges, 25 cm de long, 5 cm de diamètre)
- Géraniums frais, coupés, pour bouquets de mariage (100 tiges, 30 cm de long, 8 cm de diamètre)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 06
32 Restrictions commerciales et politique
Position 0603
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 060319
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 06031970
2025-01-01
Norway (NO)
Preferential tariff quota
Regulation 1607/18
2025-01-01
Tunisia (TN)
Preferential tariff quota
Regulation 0747/01
2025-01-01
Israel (IL)
Preferential tariff quota
Regulation 1154/09
2024-11-01
Israel (IL)
Preferential tariff quota
Regulation 1154/09
2024-11-01
Mexico (MX)
Preferential tariff quota
Regulation 1362/00
2016-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1754/15
2016-01-01
Iceland (IS)
Tariff preference
Decision 0138/07
2016-01-01
Iceland (IS)
Tariff preference
Decision 0138/07
2016-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1754/15
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 6031970
2015:
6031980
➜
2016:
6031970