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Code SH 06042090 - Feuillages et parties de plantes
Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, pour bouquets ou pour ornements, frais (à l'excl. des arbres de Noël et rameaux de conifères)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Feuilles de laurier pour un arrangement de fleurs (20 feuilles, 10 cm de long)
- Rameaux de saule pour un bouquet de printemps (10 rameaux, 50 cm de long)
- Herbes fraîches pour un décor de table (bundle de 10, 20 cm de diamètre)
- Feuillages de eucalyptus pour un arrangement de mariage (30 feuilles, 20 cm de large)
- Parties de plantes aquatiques pour un arrangement sous-marin (15 pièces, variées)
- Rameaux de lierre pour un décor de Noël (exc. des arbres de Noël et rameaux de conifères) (50 rameaux, 30 cm de long)
- Rameaux de saule pour un bouquet de printemps (10 rameaux, 50 cm de long)
- Herbes fraîches pour un décor de table (bundle de 10, 20 cm de diamètre)
- Feuillages de eucalyptus pour un arrangement de mariage (30 feuilles, 20 cm de large)
- Parties de plantes aquatiques pour un arrangement sous-marin (15 pièces, variées)
- Rameaux de lierre pour un décor de Noël (exc. des arbres de Noël et rameaux de conifères) (50 rameaux, 30 cm de long)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue

-
0604
Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés
060420
Frais
06042020
Arbres de Noël
06042040
Rameaux de conifères
06042090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 06
32 Restrictions commerciales et politique
Position 0604
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 060420
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 06042090
2012-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0465/03
2012-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
2012-01-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2012-01-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2012-01-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
2012-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
2013-03-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2014-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2016-04-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2017-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 6042090
2011:
6049190
➜
2012:
6042090