Code SH 07041010 - Choux-fleurs frais réfrigérés

Choux-fleurs et choux-fleurs brocoli, à l’état frais ou réfrigéré

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Un Choux-fleur de 1,5 kg, frais, destiné à being utilisé dans une cuisine de restaurant
- Un colis de 12 Choux-fleurs brocolis de 200g pièce, réfrigérés, à destination d'un supermarché
- Un lot de 500 Choux-fleurs de 300g pièce, frais, pour une exploitation agricole
- Un paquet de 6 Choux-fleurs brocolis de 150g pièce, congelés, à destination d'une entreprise de produits surgelés
- Un conteneur de 2000 Choux-fleurs de 400g pièce, frais, pour une compagnie de livraison de légumes

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    0704 Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré 070410 Choux-fleurs et choux brocolis 07041010 Choux-fleurs et choux-fleurs brocolis 07041090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 07
5 Restrictions commerciales et politique
Position 0704
45 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 070410
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 07041010
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2522/24
2022-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 7041010
1999: 7041010
2000: 7041000

Changements en faveur de 7041010
2021: 7041000
2022: 7041010