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Code SH 07042000 - Choux de Bruxelles frais
Choux de Bruxelles, à l'état frais ou réfrigéré
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Choux de Bruxelles fraîchement récoltés dans des caisses de 10 kg `
` - Choux de Bruxelles pré-lavés et conditionnés dans des sachets de 250g `
` - Choux de Bruxelles écaillez et mis en conserve dans des bocaux de 500ml `
` - Choux de Bruxelles réfrigérés en sacs de 2 kg
` - Choux de Bruxelles pré-lavés et conditionnés dans des sachets de 250g `
` - Choux de Bruxelles écaillez et mis en conserve dans des bocaux de 500ml `
` - Choux de Bruxelles réfrigérés en sacs de 2 kg
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 07
5 Restrictions commerciales et politique
Position 0704
45 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 070420
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 07042000
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2005-09-01
Algeria (DZ)
Tariff preference
Decision 0690/05
2011-07-01
Korea, Republic of (South Korea) (KR)
Tariff preference
Decision 0265/11
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24