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Code SH 07112090 - Olives pour fabrication huile
Olives destinées à la production de l'huile, conservées provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Olives vertes conservées dans de l'eau salée (20 kg, diameter 1-2 cm)
- Olives Kalamata conservées avec du gaz sulfureux (15 kg, taille moyenne 2,5 cm)
- Olives de type Arbequina conservées dans un mélange d'eau et de vinaigre (10 kg, 1,5 cm de longueur moyenne)
- Olives noires conservées dans de l'huile de pépins de raisin (12 kg, 2,2 cm de diamètre moyen)
- Olives Cerignola conservées avec du sulfate d'alumine (18 kg, tailles variées 1,5-3 cm)
- Olives verdi conservées dans de l'eau additionnée de chlore (15 kg, 2 cm de longueur moyenne)
- Olives Kalamata conservées avec du gaz sulfureux (15 kg, taille moyenne 2,5 cm)
- Olives de type Arbequina conservées dans un mélange d'eau et de vinaigre (10 kg, 1,5 cm de longueur moyenne)
- Olives noires conservées dans de l'huile de pépins de raisin (12 kg, 2,2 cm de diamètre moyen)
- Olives Cerignola conservées avec du sulfate d'alumine (18 kg, tailles variées 1,5-3 cm)
- Olives verdi conservées dans de l'eau additionnée de chlore (15 kg, 2 cm de longueur moyenne)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 07
5 Restrictions commerciales et politique
Position 0711
27 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 071120
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 07112090
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2006-04-01
Lebanon (LB)
Tariff preference
Decision 0356/06
2016-07-01
Mexico (MX)
Tariff preference
Decision 0415/00
2017-01-01
Ecuador (EC)
Tariff preference
Decision 2369/16
2018-01-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2018-01-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2018-01-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2018-01-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0490/13
2018-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
2018-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2019-01-01
Central America (2200)
Tariff preference
Decision 0734/12
2024-03-26
Western Balkan countries (AL, BA, ME, MK, XK, XS) (1098)
Tariff preference
Regulation 0823/24
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24