Code SH 07131090 - Pois secs écossés ou cassés

Pois 'Pisum Sativum', secs, écossés, même décortiqués ou cassés (à l'excl. des pois destinés à l'ensemencement)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Pois 'Pisum Sativum' vendus en sacs de 25 kg, présents à l'état sec et écossé
- Lot de 5 kg de petits pois 'Pisum Sativum' cassés, embarqués dans des sacs en papier
- 100 kg de pois 'Pisum Sativum' décortiqués, stockés dans des caisses en bois de 20 kg pièce
- Sac de 15 kg de pois 'Pisum Sativum' écossés, livré à un distributeur de légumes frais
- Conteneur de 1000 kg de pois 'Pisum Sativum' séchés, emballés dans des sacs en plastique de 25 kg
- Vingt caisses de 5 kg chacune, contenant pois 'Pisum Sativum' cassés et destinés à l'alimentation humaine

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    0713 Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés 071310 Pois (Pisum sativum) 07131010 Destinés à l'ensemencement 07131090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 07
5 Restrictions commerciales et politique
Position 0713
28 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 071310
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 07131090
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