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Code SH 07142090 - Patates douces précuits
Patates douces, fraîches réfrigérées, congelées ou séchées, même débitées en morceaux ou agglomérées sous forme de pellets (à l'excl. des patates douces, fraîches, entières, destinées à la consommation humaine)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Patate douce congelée en sac de 1 kg
- Patate douce séchée en flocons de 250 gr
- Mélange de patates douces fraîches, réfrigérées, en palette de 10 kg
- Patate douce agrégée en pellets de 5 mm de diamètre, emballée en sac de 20 kg
- Patate douce débitée en morceaux de 2 cm, emballée sous vide de 500 gr
- Patate douce réfrigérée, sous forme de plugs de 10 cm, emballée en carton de 5 kg
- Patate douce séchée en flocons de 250 gr
- Mélange de patates douces fraîches, réfrigérées, en palette de 10 kg
- Patate douce agrégée en pellets de 5 mm de diamètre, emballée en sac de 20 kg
- Patate douce débitée en morceaux de 2 cm, emballée sous vide de 500 gr
- Patate douce réfrigérée, sous forme de plugs de 10 cm, emballée en carton de 5 kg
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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0714
Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier
071420
Patates douces
07142010
Fraîches, entières, destinées à la consommation humaine
07142090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 07
5 Restrictions commerciales et politique
Position 0714
37 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 071420
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 07142090
2025-01-01
China (CN)
Non preferential tariff quota
Regulation 1988/20
2025-01-01
All third countries (1008)
Non preferential tariff quota
Regulation 1988/20
2012-05-24
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
2012-05-24
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2014-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2018-01-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2018-01-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2018-01-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0490/13
2018-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2018-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
2018-01-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2024-03-26
Western Balkan countries (AL, BA, ME, MK, XK, XS) (1098)
Tariff preference
Regulation 0823/24
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 7142090
1988:
7142000
➜
1989:
7142090