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Code SH 08042010 - Figues, fraîches
Figues, fraîches
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Figues fraîches de 500g en barquette (10x10x5 cm)
- 20 Figues fraîches de calibre中 dans un carton (30x20x10 cm)
- 5 kg de Figues fraîches turques emballées dans un sac en papier (50x30 cm)
- Corbeille de 12 Figues fraîches noir de Calabre (diamètre 30 cm, hauteur 10 cm)
- Sac de 1 kg de Figues fraîches sèches de Brown Turkey (30x20 cm)
- Caisse de 20 kg de Figues fraîches variété Brown Turkey (40x30x20 cm)
- 20 Figues fraîches de calibre中 dans un carton (30x20x10 cm)
- 5 kg de Figues fraîches turques emballées dans un sac en papier (50x30 cm)
- Corbeille de 12 Figues fraîches noir de Calabre (diamètre 30 cm, hauteur 10 cm)
- Sac de 1 kg de Figues fraîches sèches de Brown Turkey (30x20 cm)
- Caisse de 20 kg de Figues fraîches variété Brown Turkey (40x30x20 cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 08
5 Restrictions commerciales et politique
Position 0804
34 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 080420
14 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 08042010
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2012-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
2014-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12