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Code SH 08112039 - Groseilles noires congelées
Groseilles à grappes noires [cassis], non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Groseilles à grappes noires (cassis) fraîches, emballées dans des caisses de 10 kg
- Groseilles à grappes noires (cassis) congelées en sacs de 5 kg, taille des fruits : 10-12 mm de diamètre
- Groseilles à grappes noires (cassis) cuites à l'eau, en bocaux de 250 g, addition de sel only
- Groseilles à grappes noires (cassis) surgelées en paquets de 1 kg, taille des fruits : 12-15 mm de diamètre
- Groseilles à grappes noires (cassis) cuites à la vapeur, en pots de 1 l, poids net : 800 g
- Groseilles à grappes noires (cassis) congelées en sacs de 5 kg, taille des fruits : 10-12 mm de diamètre
- Groseilles à grappes noires (cassis) cuites à l'eau, en bocaux de 250 g, addition de sel only
- Groseilles à grappes noires (cassis) surgelées en paquets de 1 kg, taille des fruits : 12-15 mm de diamètre
- Groseilles à grappes noires (cassis) cuites à la vapeur, en pots de 1 l, poids net : 800 g
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SL-
0811
Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
081120
Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-framboises et groseilles à grappes ou à maquereau
Additionnées de sucre ou d'autres édulcorants
Autres
08112031
Framboises
08112039
Groseilles à grappes noires (cassis)
08112051
Groseilles à grappes rouges
08112059
Mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises
08112090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 08
5 Restrictions commerciales et politique
Position 0811
34 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 081120
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 08112039
1998-01-01
Türkiye (TR)
Tariff preference
Decision 0223/98
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2004-04-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
2008-07-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2009-04-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2010-02-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
2010-05-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2013-08-01
Colombia (CO)
Tariff preference
Decision 0735/12
2013-08-01
Central America (2200)
Tariff preference
Decision 0734/12
2014-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-04-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24