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Code SH 08119050 - Myrtilles surgelées nature
Myrtilles [fruits du 'Vaccinium myrtillus'], non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Myrtilles congelées de 1 kg en sacs hermétiquement fermés
- Fruits de Myrtilles cuites à l'eau en boîte de 250g avec étiquette de produits étrangers
- Myrtilles non cuites en caisses de 5 kg chaque, sans additifs ni conservateurs
- Myrtilles vapeur-cuites en bocaux de 150g sous vide, sans sucre ajouté
- Myrtilles surgelées en sachets de 200g, sans édulcorants artificiels
- Fruits de Myrtilles cuites à l'eau en boîte de 250g avec étiquette de produits étrangers
- Myrtilles non cuites en caisses de 5 kg chaque, sans additifs ni conservateurs
- Myrtilles vapeur-cuites en bocaux de 150g sous vide, sans sucre ajouté
- Myrtilles surgelées en sachets de 200g, sans édulcorants artificiels
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SL-
0811
Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
081190
Autres
Additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
Autres
08119050
Myrtilles (fruits du Vaccinium myrtillus)
08119070
Myrtilles des espèces Vaccinium myrtilloides et Vaccinium angustifolium
08119085
Fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux
08119095
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 08
5 Restrictions commerciales et politique
Position 0811
34 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 081190
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 08119050
1998-01-01
Türkiye (TR)
Tariff preference
Decision 0223/98
2004-04-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2008-07-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2009-04-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2010-02-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
2010-05-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2014-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-04-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2024-02-07
Countries submitted to import restrictions following the Chernobyl accident (2038)
Entry into free circulation (restriction - feed and food)
Regulation 0256/24
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24