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Code SH 08135091 - Mélanges de fruits séchés variés
Mélanges de fruits à coque comestibles et séchés, de bananes, de dattes, d'ananas, d'avocats, de goyaves, de mangues, de mangoustans, d'agrumes et de raisins, sans pruneaux ni figues (à l'excl. des fruits à coque des n° 0801 et 0802)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Mélanges de fruits séchés à base d'ananas (500g)
- Mélange de fruits à coque comestible contenant des noix de macadamia et des amandes (250g)
- Mélange de fruits séchés comprenant des bananes, des dattes et des mangues (1000g)
- Mélange de fruits à coque comestible avec des noix de coco et des pignons (300g)
- Mélange de fruits séchés contenant des agrumes (orange, citron, pamplemousse) (500g)
- Mélange de fruits à coque comestible contenant des noix de macadamia et des amandes (250g)
- Mélange de fruits séchés comprenant des bananes, des dattes et des mangues (1000g)
- Mélange de fruits à coque comestible avec des noix de coco et des pignons (300g)
- Mélange de fruits séchés contenant des agrumes (orange, citron, pamplemousse) (500g)
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0813
Fruits séchés autres que ceux des nos 0801 à 0806 inclus; mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent chapitre
081350
Mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent chapitre
Mélanges de fruits séchés autres que ceux des nos 0801 à 0806
Mélanges constitués exclusivement de fruits à coques des nos 0801 et 0802
Autres mélanges
08135091
Sans pruneaux ni figues
08135099
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 08
5 Restrictions commerciales et politique
Position 0813
34 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 081350
12 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 08135091
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2014-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2024-02-07
Countries submitted to import restrictions following the Chernobyl accident (2038)
Entry into free circulation (restriction - feed and food)
Regulation 0256/24
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2022-07-03
Türkiye (TR)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 0913/22
2022-07-03
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 0913/22
2023-06-27
United States (US)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 1110/23
2022-07-03
Georgia (GE)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 0913/22
2022-07-03
Azerbaijan (AZ)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 0913/22