Code SH 09042190 - Piments séchés Capsicum/Pimenta

Piments du genre [Capsicum] ou du genre [Pimenta], séchés, mais non broyés ni pulvérisés (à l’excl. des piments doux ou poivrons)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Piments rouges séchés du genre Capsicum, longs de 5 cm et d'un poids moyen de 20 g pièce
- Fruits du piment du genre Pimenta, séchés, de 10 cm de long et 3 cm de largeur
- Piments verts séchés du genre Capsicum, en branches de 20 cm de longueur et 5 piments par branche
- Piments jaunes séchés du genre Pimenta, de 15 cm de long et 2 cm de diamètre
- Piments rouges séchés du genre Capsicum, en flocons de 5 mm de taille et de 10 g de poids total
- Piments verts séchés du genre Pimenta, en poudre grossière de 1 mm de taille et 50 g de poids total

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    0904 Poivre du genre Piper; piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta 090421 Séchés, non broyés ni pulvérisés 09042110 Piments doux ou poivrons (Capsicum annuum) 09042190 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 09
31 Restrictions commerciales et politique
Position 0904
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 090421
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 09042190
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
2022-07-03
Sri Lanka (LK)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 0913/22

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 9042190
2011: 9042030
2012: 9042190