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Code SH 09042190 - Piments séchés Capsicum/Pimenta
Piments du genre [Capsicum] ou du genre [Pimenta], séchés, mais non broyés ni pulvérisés (à l’excl. des piments doux ou poivrons)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Piments rouges séchés du genre Capsicum, longs de 5 cm et d'un poids moyen de 20 g pièce
- Fruits du piment du genre Pimenta, séchés, de 10 cm de long et 3 cm de largeur
- Piments verts séchés du genre Capsicum, en branches de 20 cm de longueur et 5 piments par branche
- Piments jaunes séchés du genre Pimenta, de 15 cm de long et 2 cm de diamètre
- Piments rouges séchés du genre Capsicum, en flocons de 5 mm de taille et de 10 g de poids total
- Piments verts séchés du genre Pimenta, en poudre grossière de 1 mm de taille et 50 g de poids total
- Fruits du piment du genre Pimenta, séchés, de 10 cm de long et 3 cm de largeur
- Piments verts séchés du genre Capsicum, en branches de 20 cm de longueur et 5 piments par branche
- Piments jaunes séchés du genre Pimenta, de 15 cm de long et 2 cm de diamètre
- Piments rouges séchés du genre Capsicum, en flocons de 5 mm de taille et de 10 g de poids total
- Piments verts séchés du genre Pimenta, en poudre grossière de 1 mm de taille et 50 g de poids total
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 09
31 Restrictions commerciales et politique
Position 0904
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 090421
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 09042190
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
2022-07-03
Sri Lanka (LK)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 0913/22
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 9042190
2011:
9042030
➜
2012:
9042190