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Code SH 09051000 - Vanille entière non transformée
Vanille, non broyée ni pulvérisée
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Vanille en gousse de 15 cm de long (poids : 20 g)
- Fils de vanille de 30 cm de long (poids : 50 g)
- Vanille entière séchée de 10 cm de long (poids : 10 g)
- Étui de 5 gousses de vanille de 12 cm de long (poids : 60 g)
- Fils de vanille de 30 cm de long (poids : 50 g)
- Vanille entière séchée de 10 cm de long (poids : 10 g)
- Étui de 5 gousses de vanille de 12 cm de long (poids : 60 g)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 09
31 Restrictions commerciales et politique
Position 0905
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 090510
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 09051000
2012-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 9051000
2011:
9050000
➜
2012:
9051000