Code SH 09096100 - Graines et baies entières

Baies de genièvre et graines d'anis, de badiane, de carvi, de fenouil, non broyées ni pulvérisées

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Graines d'anis de 500 grammes en sacs de jute
- Baies de genièvre fraîches de 200 grammes emballées dans des sacs en papier
- Graines de fenouil de 1 kilogramme dans des récipients en verre
- Graines de cumin de 300 grammes en petites bouteilles en plastique
- Graines de coriandre de 50 grammes dans des sachets en aluminium
- Graines de carvi de 400 grammes en sacs de toile

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    0909 Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre Graines d'anis, de badiane, de carvi, de fenouil; baies de genièvre 09096100 Non broyées ni pulvérisées

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 09
31 Restrictions commerciales et politique
Position 0909
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 090961
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 09096100
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 9096100
2011: 9091000
2012: 9096100
2011: 9094000
2012: 9096100
2011: 9095000
2012: 9096100