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Code SH 10029000 - Seigle hormis semence
Seigle (à l'excl. du seigle de semence)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Seigle d'alimentation pour animaux (poids : 25 kg, dimensions : 50x30x20 cm)
- Seigle pour fabrication de farine (1400 unités, sacs de 20 kg chacun)
- Seigle fourrage pour chevaux (500 bales, poids total : 10 tonnes)
- Seigle de culture industrielle pour la production de bière (2000 kg)
- Seigle de petite quantité pour élevage de poulets (12 kg, sac de 30x20x10 cm)
- Seigle pour fabrication de farine (1400 unités, sacs de 20 kg chacun)
- Seigle fourrage pour chevaux (500 bales, poids total : 10 tonnes)
- Seigle de culture industrielle pour la production de bière (2000 kg)
- Seigle de petite quantité pour élevage de poulets (12 kg, sac de 30x20x10 cm)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 10
12 Restrictions commerciales et politique
Position 1002
46 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 100290
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 10029000
2025-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 10029000
2011:
10020000
➜
2012:
10029000