Code SH 10041000 - Avoine, de semence

Avoine, de semence

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Avoine de semence pour l'agriculture (25 kg)
- Graines d'Avoine de semence certifiée (10 kg, emballage de 2 kg x 5)
- Lot de semences d'Avoine pour la production de fourrages (50 kg, en sacs de 10 kg)
- Avoine de semence pour la recherche scientifique (1 kg, spécial package)
- Semence d'Avoine pour des essais de culture (5 kg, en pochettes de 1 kg)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 10
12 Restrictions commerciales et politique
Position 1004
35 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 100410
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 10041000
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 10041000
2011: 10040000
2012: 10041000